Mentions Légales

1. Éditeur du Site

2. Hébergeur du Site

3. Responsabilité

Nothing décline toute responsabilité concernant :

• Les interruptions de service ou les dysfonctionnements techniques du site
• Les inexactitudes, erreurs ou omissions contenues sur le site
• Les dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site
• Les contenus de sites externes vers lesquels le site établit des liens
• Les pertes de données, les virus ou les actes de tiers

L'accès au site se fait à votre propre risque. Nothing s'efforce de maintenir le site en bon état de fonctionnement, mais ne peut garantir une disponibilité continue et sans erreur.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site nthg.fr sont protégés par les droits d'auteur et les droits de propriété intellectuelle. Cela inclut, sans limitation :

• Le design, la mise en page et la structure du site
• Les textes, images, vidéos et autres contenus originaux
• Le logo et l'identité visuelle de Nothing
• Les codes source et programmes informatiques
• Les bases de données

Sauf autorisation écrite préalable de Nothing, vous ne pouvez pas reproduire, adapter, traduire, télécharger, copier ou utiliser les éléments du site à des fins commerciales ou publiques.

Les marques, logos et noms de produits mentionnés sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

5. Droits d'Utilisation

Vous êtes autorisé à consulter et télécharger les contenus du site pour votre usage personnel et non-commercial uniquement, à condition de :

• Maintenir tous les avis de droit d'auteur et de propriété intellectuelle
• Ne pas modifier ou altérer les contenus
• Ne pas utiliser les contenus à des fins commerciales ou publicitaires
• Ne pas reproduire les contenus sur d'autres sites ou supports
• Respecter les conditions d'utilisation du site

6. Limitation de Responsabilité

Nothing et ses dirigeants, employés, prestataires ne seront en aucun cas responsables de :

• Les dommages consécutifs, indirects, spéciaux ou punitifs
• La perte de revenus, de bénéfices ou d'opportunités commerciales
• La perte de données ou de fichiers
• Les dégâts causés par des logiciels malveillants ou des virus
• Les actions ou omissions de tiers

Cette limitation s'applique même si Nothing a été informée de la possibilité de tels dommages.

7. Droit Applicable

Ces Mentions Légales et l'utilisation du site sont régies par le droit français. Toute dispute relative au site ou à ces mentions légales sera soumise à la juridiction exclusive des tribunaux français.

La loi applicable est le Code Civil français et les lois françaises en matière de protection des consommateurs et de commerce électronique.

8. Conditions d'Utilisation

En accédant et en utilisant le site nthg.fr, vous acceptez de :

• Respecter toutes les lois et réglementations applicables
• Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou contraires à l'ordre public
• Ne pas transmettre de contenu offensant, diffamatoire ou illégal
• Ne pas pirater le site ou obtenir un accès non autorisé
• Ne pas surcharger le site par des requêtes excessives
• Respecter les droits de propriété intellectuelle

Nothing se réserve le droit de suspendre ou de terminer votre accès au site en cas de non-respect de ces conditions.

9. Liens Externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Nothing n'est pas responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de ces sites. L'inclusion d'un lien ne constitue pas une approbation ou une recommandation de ces sites.

Si vous considérez qu'un contenu lié est illégal ou inapproprié, veuillez nous contacter.

10. Données Personnelles

Le traitement des données personnelles sur notre site est régi par notre Politique de Confidentialité. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Nous respectons le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et les lois françaises en matière de protection des données.

11. Cookies

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12. Modifications des Mentions Légales

Nothing se réserve le droit de modifier ces Mentions Légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur immédiatement lors de leur publication sur le site. Votre utilisation continue du site après les modifications constitue votre acceptation des Mentions Légales modifiées.

13. Propriété Intellectuelle et Signalement de Contenu

Nothing respecte les droits de propriété intellectuelle et demande à tous les utilisateurs de faire de même. Si vous estimez qu'un contenu présent sur notre site porte atteinte à vos droits, vous pouvez nous adresser une notification conformément à l'article 6-I-5 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), comportant :

• Une description détaillée du contenu en question et sa localisation précise (URL)
• Les éléments justifiant de vos droits sur le contenu concerné
• Vos coordonnées de contact (nom, adresse, e-mail)
• Les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, avec mention des dispositions légales applicables

Le cas échéant, des mesures de retrait peuvent être demandées sur le fondement de l'article L.336-2 du Code de la propriété intellectuelle.

14. Accessibilité

Nothing s'engage à rendre le site accessible à tous les utilisateurs, y compris ceux en situation de handicap. Si vous rencontrez des problèmes d'accessibilité, veuillez nous contacter à hello@nthg.fr.

15. Contact

Pour toute question concernant ces Mentions Légales :

16. Dispositions Finales

Si une partie de ces Mentions Légales est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur. Le fait pour Nothing de ne pas exercer un droit ne saurait valoir renonciation à ce droit.